Marque expirée - Marque en non vigueur

LOISIRS & CREATION
LOISIRS & CREATION Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
96650676
Date de dépôt :
14/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/11/2016

Présentation de la marque LOISIRS & CREATION

Déposée le 14 novembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LOISIRS & CREATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LOISIRS & CREATION »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LOISIRS & CREATION domicilié(e) 10, avenue Ledru Rollin,75012 PARIS (dossier no 2325278) - 75012 - France et immatriculée sous le numéro RCS 445 343 056 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL domicilié(e) 68, rue Pierre Charron,75008 PARIS (dossier no 2325278) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LOISIRS & CREATION est expirée depuis le 14 novembre 2016.

LOISIRS & CREATION a également déposé les autres marques suivantes : LES COLORA KITS , CREER C'EST LE PLUS BEAU DES LOISIRS , LOISIRS ET CREATIONS , LES COLORATIVES , LES COLORATHÈMES , LES JOURNEES PROFESSIONNELLES DU PERE NOEL


LOISIRS & CREATION Société par Actions Simplifiée - 10, avenue Ledru Rollin,75012 PARIS (dossier no 2325278) - 75012 - France - SIREN 445343056


INLEX CONSEIL - 68, rue Pierre Charron,75008 PARIS (dossier no 2325278) - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-29

Renouvellement sans limitation le 16 octobre 2006 n°2325278 - Publication au BOPI 2006-10-16

Inscription le 9 juillet 2003 - Transmission totale de propriété n°373877 - Publication au BOPI 2003-07-09

Publication - Publication le 20 déc. 1996 au BOPI 1996-51

Inscription le 23 juillet 2012 - Transmission totale de propriété n°579640 - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-07-23

Inscription le 11 mai 2015 - Transmission totale de propriété n°648823 - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-05-11

Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; produits pour absorber, arroser et lier la poussière; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes bougies, mèches Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques. Papier; carton; cartonnages; imprimés; journaux; livres; manuels; papier hygiénique; serviettes et mouchoirs en papier; couches-culottes en papier ou en cellulose (à l'exception de celles pour incontinents), peintures (tableaux) et gravures, papier d'emballage; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique; écussons (cachets en papier); enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissus, fanions (en papier); affiches; cartes portales, décalcomanies; dessins, gravures; images; photogravure; bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs; matériel d'enseignement sous forme de jeux; produits de l'imprimerie (à l'exception des appareils); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés; matériel de peinture (boîtes de peinture, chevalets pour la peinture, pinceaux); modèles de broderie. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); vaisselle en verre, porcelaine ou faïence; pots à fleurs; supports pour fleurs. Fils à usage textile. Tissus, tissus à usage textile, tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie; canevas pour la tapisserie et la broderie; couvertures de lit et de table Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et illets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles. Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues; prêts de livres; dressage d'animaux. Production de spectacles, de films, de téléfilms; d'émissions de télévision; agence pour artistes; location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement; organisation et conduite de colloques, conférences et d'atelier, congrès; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, divertissements radiophoniques ou par télévision; services d'enseignement, notamment pour la réalisation de produits finis à partir de matières premières ou de produits semi-finis. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, Services de reporters, Filmage sur bandes vidéo, programmation pour ordinateurs; gestion de lieux d'exposition. Services de conseils (sans rapport avec la conduite des affaires), en particulier en matière de broderie, de bijoux, de produits de broderie, de composition florale, de peinture, de décoration intérieure, de sérigraphie. Services d'accueil, d'orientation de la clientèle dans le choix et l'utilisation de produits semi-finis permettant de réaliser un produit fini

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.